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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) Société S.P.A.S. (Société de Promotion et d'Animation de la Seine
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VENTE SUR STOCK
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

VENTE SUR STOCK
Société S.P.A.S. SA (Société de Promotion et d'Animation de la Seine)

Numéro de dépôt :
1541637
Date de dépôt :
18/01/1989
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
18/01/1999
VENTE SUR STOCK de Société S.P.A.S. (Société de Promotion et d\'Animation de la Seine

Présentation de la marque VENTE SUR STOCK

Déposée le 18 janvier 1989 par la Société Anonyme (SA) Société S.P.A.S. (Société de Promotion et d'Animation de la Seine auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « VENTE SUR STOCK » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) Société S.P.A.S. (Société de Promotion et d'Animation de la Seine domicilié(e) 25 avenue Pierre 1er de Serbie, 75116 PARIS - France.

La marque VENTE SUR STOCK a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1541637.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque VENTE SUR STOCK est expirée depuis le 18 janvier 1999.

Société S.P.A.S. (Société de Promotion et d'Animation de la Seine a également déposé les autres marques suivantes : "PLATEFORME"


Société S.P.A.S. SA (Société de Promotion et d'Animation de la Seine) - 25 avenue Pierre 1er de Serbie, 75116 PARIS - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1990-02

Inscription le 25 juillet 1994 - Transmission de propriété n°174879 - Publication au BOPI 1994-07-25

Inscription - Transmission de propriété n°41850 - Publication au BOPI

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